Sylvie Mouchard

De: Sylvie MOUCHARD
membre suppléant, représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000033897895(source JORF)
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Mouchard (Sylvie, Simone, Marcelle)
membre active d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sylvie Mouchard
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Association des paralysés de France
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Mouchard (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
b) Membres suppléants
Association des paralysés de France (APF)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Mouchard (Sylvie)
Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000